- Mémoire du ROSEPH sur le projet de loi no 70; Loi visant à permettre une meilleure adéquation entre la formation et l’emploi ainsi qu’à favoriser l’intégration en emploi
Janvier 2016 - Mémoire pour l’élaboration du plan d’action en santé mentale 2014-2020
Février 2014 - Mémoire du ROSEPH sur la Phase II de la Stratégie nationale pour l’intégration et le maintien en emploi des personnes handicapée
Octobre 2013 - Cadre de référence des organismes du ROSEPH
Janvier 2008
